Mentions Légales

1. Présentation de notre site web

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Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment

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En utilisant notre site web www.hornsup.fr/, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web www.hornsup.fr/ font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

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4. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.hornsup.fr/ est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.